Licence Achat Unique

Si vous achetez un article sur le site, l’achat est automatiquement couvert par cette licence. Vous payez le tarif une seule fois et la Licence Achat Unique sera valide pour toujours. C’est aussi simple que ça !

Version :
Vous lisez la version 1.3 de la licence, valide depuis le 6 février 2020. La version précédente est disponible ici.

Liens Rapides :
Résumé de la Licence
Produits Finaux Physiques
Produits Finaux Numériques
Utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD)
Utilisation Complète de l’Impression à la Demande (POD)
Broderie
Texte Complet de la Licence

Résumé de la Licence

Vous trouverez ici un aperçu de la façon dont les licences peuvent être utilisées. Descendez pour voir les détails d’utilisation.

Vous pouvez

  • Créer des Produits Finaux Physiques sans aucune limite*
  • Créer des Produits Finaux Numériques sans aucune limite*
  • Créer vos propres articles que vous pourrez vendre sur les sites d’Impression à la Demande (POD)*
  • Utiliser des polices pour numériser des citations, des mots, des noms ou des adages, et vendre ces designs sous la forme de produits physiques ou numériques*
  • Convertir des modèles dans d’autres formats pour vos clients*
  • Utiliser un article dans de nouveaux projets pour une durée illimitée. La Licence Achat Unique n’expire jamais.

* Veuillez lire les modalités d’utilisation des produits ci-dessous.

Vous ne pouvez pas

  • Revendre, partager, (re)distribuer ou octroyer des sous-licences pour tout fichier numérique.
  • Convertir des lettres/nombres d’une police dans différents formats (SVG, formats de Broderie, etc.) et vendre ces fichiers.
  • Installer ou intégrer des fichiers sur des plateformes/serveurs de tiers
  • Convertir des modèles dans d’autres formats et les vendre comme de nouveaux modèles.

Produits Finaux Physiques

Voici des exemples sur la façon d’utiliser vos téléchargements pour des Produits Finaux Physiques. Un Produit Final Physique peut être par exemple un mug mis en vente, sur lequel est imprimé un design.

Voici les choses à faire et à ne pas faire lorsque vous créez des produits physiques.

Vous pouvez

  • Télécharger un design et l’imprimer/le transférer sur un article physique sans y apporter de modifications, puis vendre cet article physique.
  • Télécharger un design, le modifier et l’imprimer/le transférer sur un article physique, puis vendre cet article physique.
  • Vendre en quantités illimitées des articles physiques que vous avez créés avec un design.
  • Vendre un produit physique dans le monde entier, autant de fois que vous le souhaitez (par exemple, un emballage de produits, un vêtement, etc.).
  • Créer des produits physiques pour les donner à des amis ou dans le cadre d'une promotion.
  • Créer et continuer de vendre des articles physiques, en utilisant des designs et des polices pour une durée illimitée. La Licence Achat Unique n’expire jamais.

Vous ne pouvez pas

  • Fournir une copie numérique du design/de la police d’origine avec votre produit physique.

Produits Finaux Numériques

Voici des exemples sur la façon d’utiliser vos téléchargements pour des Produits Finaux Numériques. Un Produit Final Numérique est un produit au format numérique, destiné à la vente à plusieurs personnes (comme par exemple un modèle d'invitation à un mariage). Créer un logo ou un site Web pour un client n'est pas considéré comme un produit final, mais est entièrement couvert par cette licence.

Voici les choses à faire et à ne pas faire lorsque vous créez des produits finaux numériques.

Vous pouvez

  • Utiliser des éléments pour créer un nouveau design. Par exemple, vous pouvez utiliser des éléments floraux pour créer un thème à fleurs sur un modèle d'invitation à un mariage.
  • Créer de nouveaux designs en combinant plusieurs ressources téléchargées et en ajoutant vos propres éléments, à condition que le nouveau design soit aplati et que les éléments originaux ne puissent pas être extraits.

Vous ne pouvez pas

  • Créer des produits qui rentrent en concurrence avec le produit original. Par exemple, vous ne pouvez pas rassembler plusieurs designs et les vendre comme un nouveau produit, ou simplement modifier les éléments de base d’un design comme la couleur et la taille, et le vendre comme si c’était un nouveau produit.
  • Vendre un produit qui entrerait directement en concurrence avec l'article original que vous avez téléchargé. Par exemple, vous ne pouvez pas prendre un modèle de CV, modifier quelques éléments et le ventre comme si c'était un autre modèle de CV.
  • Créer un produit numérique qui inclut des éléments isolés ou permet aux utilisateurs d'extraire des éléments que vous avez utilisés (tous les designs doivent être aplatis).

L'image ci-dessous illustre ce qui est autorisé et interdit en matière d'utilisation de design pour un Produit Final Numérique :
Digital End Product Accepted Usage

Utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD)

Vous trouverez ci-dessous des informations sur l’utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD). Les services de POD vous permettent d’importer des produits/designs et uniquement de les imprimer/les produire lorsque le client passe commande (p. ex. RedBubble, Amazon Merch, Zazzle, etc.).

Voici les choses à faire et à ne pas faire dans le cadre d’une utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD).

Avec une licence de POD Basique, vous pouvez

  • Créer et importer des artisanats et des illustrations sur des sites de POD qui sont diamétralement différents des originaux. Cela signifie que vous devez y ajouter des éléments uniques et distinctifs. Voici un exemple ci-dessous.
  • Utiliser des polices pour créer des citations, des phrases ou encore des mots à la forme artistique, et les importer sur des sites de POD.
  • Générer des ventes en illimité via des sites de POD.
  • Expédier des produits valides de POD partout dans le monde.

Avec une licence de POD Basique, vous ne pouvez pas

  • Simplement importer des designs sans ajouter de nouveaux éléments distinctifs.
  • Combiner plusieurs designs pour créer un « nouveau » design et le vendre.
  • Importer des fichiers de police sur des sites de POD.
  • Importer des motifs sur des sites de POD.

 

L'image ci-dessous illustre ce qui est autorisé et interdit en matière d'utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD) :

Print on Demand Accepted Usage

Utilisation Complète de l’Impression à la Demande (POD)

Vous trouverez ci-dessous des informations sur l’utilisation Complète de l’Impression à la Demande (POD). Les produits qui sont vendus sous la licence de POD Complète ne nécessitent pas de modifications avant d’être vendus sur des sites de POD. Même s’il est interdit de partager les fichiers tels quels, vous pouvez utiliser les designs sans les modifier ou avec des modifications mineures sur les sites de POD.

Voici les choses à faire et à ne pas faire dans le cadre d’une utilisation Complète de l’Impression à la Demande (POD).

Avec une licence de POD Complète, vous pouvez

  • Créer et importer des designs sur des sites de POD qui sont identiques ou similaires aux originaux.
  • Utiliser des polices pour créer des citations, des phrases ou encore des mots à la forme artistique, et les importer sur des sites de POD.
  • Générer des ventes en illimité via des sites de POD.
  • Expédier des produits valides de POD partout dans le monde.

Avec une licence de POD Complète, vous ne pouvez pas

  • Importer des fichiers de police sur des sites de POD.
  • Mettre des fichiers numériques à la disposition de tous en téléchargement, autrement qu’en les important sur un site de POD à des fins de vente.

Broderie

Vous trouverez ci-dessous des informations sur l’utilisation de Broderies. Les fichiers de motif et de police de Broderie à la machine sont cousus sur du textile ou d'autres matériaux à l'aide d'une machine à broder.

Voici les choses à faire et à ne pas faire en matière d’utilisation de Broderies

Avec des Produits de Broderie, vous pouvez

  • Télécharger un design et le coudre sur un article physique sans y apporter de modifications, puis vendre cet article physique.
  • Télécharger un design, le modifier et le coudre sur un article physique, puis vendre cet article physique.
  • Vendre des produits physiques créés à partir de designs de Broderie (vêtements, textiles, etc.) en quantités et pour une durée illimitées.
  • Créer des produits physiques pour les donner gratuitement (cadeaux, produits promotionnels, etc.).
  • Créer et continuer de vendre des articles physiques, en utilisant des designs et des polices de Broderie pour une durée illimitée. La Licence Achat Unique n’expire jamais.
  • Convertir un fichier de Broderie dans un autre format, pour votre usage personnel.

Avec des Produits de Broderie, vous ne pouvez pas

  • Fournir une copie numérique du design/de la police de Broderie d’origine ou modifiée avec votre produit physique. Vous pouvez uniquement vendre des produits physiques.
  • Vendre un fichier numérique avec ou sans modifications, le donner gratuitement ou le redistribuer d’une quelconque façon.

 

Texte Complet de la Licence

La licence s'applique à toutes les ventes et à tous les téléchargements effectués le 23 mai 2018 et ultérieurement. La licence est un accord entre vous et Creative Fabrica B.V.

Lorsque vous achetez un article (sans souscrire un abonnement), vous recevez les droits d'utilisation de cet article, tels que définis dans cette licence.

Utilisations Autorisées

  • Les produits peuvent être utilisés pour créer un nombre illimité de projets et/ou de produits (physiques et numériques), en vue d'un usage personnel ou commercial.
  • Les polices peuvent être utilisées pour créer des citations, des textes, des noms, des modèles ou être incorporées dans des designs, autant que vous le souhaitez.
  • Vous pouvez créer des produits finaux numériques en vue de les vendre. Dans tous les cas, le produit que vous créerez devra posséder des caractéristiques nouvelles et distinctes pour former un produit totalement nouveau, qui n'entrera pas en concurrence avec le produit original. Il ne suffit pas de combiner plusieurs téléchargements dans un seul produit. Par exemple, si vous téléchargez plusieurs fleurs afin de créer un thème floral pour un modèle d'invitation à un mariage, vous pourrez vendre ce modèle aplati. Mais si vous téléchargez une fleur et que vous créez un carton d’invitation contenant juste cette fleur, sans apporter de modification significative au design original, il vous sera interdit de vendre ce carton.
  • Les produits peuvent être utilisés pour de l’Impression à la Demande (POD). Selon si le produit est sous licence de POD Basique ou Complète, les utilisations autorisées diffèrent. La licence de POD Basique nécessite de modifier les produits, pour qu’ils n’entrent pas en concurrence avec les produits originaux. La licence de POD Complète vous autorise à utiliser les produits, sans avoir à les modifier.
  • Les designs et polices de Broderie peuvent uniquement être utilisés pour être cousus sur un produit physique. Le produit final physique peut être vendu dans le monde entier et pour une durée illimitée, ou peut-être partagé gratuitement. Il est interdit de vendre ou de donner le fichier numérique de Broderie, avec ou sans modifications.
  • Cette licence est valable pour une durée illimitée.
  • Cette licence est valable dans le monde entier.
  • Aucune attribution n’est requise

Utilisations Interdites
Cette licence couvre la plupart des scénarios. Cependant, il se peut qu'un scénario n'ait pas été envisagé. Si vous n'êtes pas sûr que le produit puisse être utilisé de la façon dont vous l'avez envisagé, vous acceptez de nous contacter avant de commencer à utiliser le produit à cette adresse : [email protected].

Cette licence peut être mise à jour avec le temps, avec davantage de cas d'utilisation. Si ces nouveaux cas d'utilisation sont ajoutés uniquement à des fins de clarification et ne modifient pas réellement les utilisations autorisées des articles, vous ne serez pas averti de ces ajouts.

  • Les fichiers de police ne peuvent pas être transférés à des tiers, comme des clients ou des partenaires. Si un tiers a besoin de recevoir les fichiers de police, une licence séparée devra être achetée.
  • Il est interdit de convertir les chiffres et les lettres des polices en fichiers individuels ou groupés, et de vendre ces chiffres et ces lettres sous forme d’ensembles ou d'articles individuels.
  • Il est interdit de convertir les polices en polices de Broderie, et de les vendre comme s'il s'agissait de votre propre produit. Vous pouvez convertir les polices en polices de Broderie pour créer vos propres produits de Broderie.
  • Vous n’êtes en aucun cas autorisé à revendre, partager, redistribuer ou transférer des articles téléchargés à des tiers.
  • Les polices doivent être utilisées comme un élément de design. Vous pouvez utiliser des polices comme le principal ou le seul élément du design (p. ex. en créant une citation à l'aide d'une police et en vendant le fichier SVG en tant que produit final).
  • Vous pouvez créer des Produits Finaux Numériques en vue de les vendre. Dans tous les cas, le produit que vous créerez devra posséder des caractéristiques nouvelles et distinctes pour former un produit totalement nouveau, qui n'entrera pas en concurrence avec le produit original. Il ne suffit pas de combiner plusieurs téléchargements dans un seul produit. Les articles sous licence de POD Complète sont l'exception à cette règle. Par exemple, si vous téléchargez plusieurs fleurs afin de créer un thème floral pour un modèle d'invitation à un mariage, vous pourrez vendre ce modèle. Mais si vous téléchargez une fleur et que vous créez un carton d’invitation contenant juste cette fleur, sans apporter de modification significative au design original, il vous sera interdit de vendre ce carton.
  • Les Produits Finaux Numériques doivent être aplatis en toutes circonstances, pour empêcher les clients/utilisateurs d'en extraire le design original. Par exemple, utiliser une fleur pour créer un modèle d’invitation à un mariage avec un thème floral est autorisé, à condition que l’utilisateur ne puisse pas extraire l’image originale de la fleur, depuis le fichier que vous avez créé.
  • Les illustrations et motifs ne peuvent pas être utilisés comme bibliothèque à l’intérieur d’un autre outil, d’une autre plateforme ou d’une autre application. Par exemple, si vous développez un outil qui permet aux utilisateurs de créer des emails (p. ex. Mailchimp), vous ne pouvez pas intégrer les produits que vous avez téléchargés comme ressources pour des modèles d’emails, en laissant notamment les utilisateurs les choisir comme arrière-plans pour leurs emails.
  • Les polices et designs de Broderie ne peuvent pas être vendus comme un produit final numérique. Il est interdit de redistribuer le fichier numérique de quelque façon que ce soit.
  • Les polices et designs de Broderie ne peuvent pas être utilisés pour n’importe quel type de POD.
  • Les articles et produits finaux ne peuvent pas être enregistrés comme marque commerciale dans n’importe quel territoire. Cette licence vous donne des droits non exclusifs. D’autres utilisateurs peuvent également télécharger et utiliser les produits. Par conséquent, vous ne pouvez en réclamer la propriété exclusive.

Conditions, indemnisation et Avertissement

  • Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Creative Fabrica B.V. et ses directeurs, employés, partenaires et affiliés pour l’ensemble des allégations, procès, réclamations, actions, demandes, dommages, responsabilités, obligations, pertes, paiements, jugements, coûts et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires et frais raisonnables d'avocats) qui découleraient de votre utilisation de l'un des produits obtenus sur ce site.
  • Si Vous n'avez pas enfreint les conditions de cette licence et que vous subissez des dommages à cause d'un produit utilisé, nous vous indemniserons en vous remboursant le montant total de votre commande, à condition que vous nous informiez de ces dommages dans les 3 jours ouvrables suivant leur survenue. Les décisions relatives aux paiements d’indemnisations seront prises à la seule discrétion de Creative Fabrica.
  • Creative Fabrica B.V. n’est pas responsable des paiements, des frais légaux et/ou d’autres coûts engagés par une autre partie sans l’accord préalable des dirigeants de Creative Fabrica B.V..
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  • Cette licence ne peut être revendue ou transférée à aucun tiers.
  • Si une partie de cette licence devient nulle ou invalide, le reste de la licence demeurera pleinement en vigueur.

Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter à cette adresse : [email protected].