Licence d’Abonnement

Si vous avez un abonnement chez Creative Fabrica pour des Polices, des Illustrations, des Designs de Broderie et/ou des Artisanats, tous les téléchargements sont automatiquement inclus dans cette licence. C’est aussi simple que ça !

Version :
Vous lisez la version 1.3 de la licence, valide depuis le 6 février 2020. La version précédente est disponible ici.

Liens Rapides :
Résumé de la Licence
Produits Finaux Physiques
Produits Finaux Numériques
Utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD)
Utilisation Complète de l’Impression à la Demande (POD)
Broderie
Texte Complet de la Licence

Résumé de la Licence

Vous trouverez ici un aperçu de la façon dont les licences peuvent être utilisées. Descendez pour voir les détails d’utilisation.

Vous pouvez

  • Créer des Produits Finaux Physiques sans aucune limite*
  • Créer des Produits Finaux Numériques sans aucune limite*
  • Créer vos propres articles que vous pourrez vendre sur les sites d’Impression à la Demande (POD)*
  • Utiliser des polices pour numériser des citations, des mots, des noms ou des adages, et vendre ces designs sous la forme de produits physiques ou numériques*
  • Convertir des modèles dans d’autres formats pour vos clients*
  • Continuer à vendre des produits après avoir annulé votre abonnement. Par exemple, vous pouvez continuer à vendre des Citations / Bannières / T-shirts existants que vous avez créés pendant que vous aviez un abonnement actif.

* Veuillez lire les modalités d’utilisation des produits ci-dessous.

Vous ne pouvez pas

  • Revendre, partager, (re)distribuer ou octroyer des sous-licences pour tout fichier numérique.
  • Convertir des lettres/nombres d’une police dans différents formats (SVG, formats de Broderie, etc.) et vendre ces fichiers.
  • Installer ou intégrer des fichiers sur des plateformes/serveurs de tiers
  • Convertir des modèles dans d’autres formats et les vendre comme de nouveaux modèles.
  • Créer de nouveaux designs si vous avez arrêté votre abonnement. Par exemple : une fois que vous avez arrêté votre abonnement, vous ne pouvez plus créer de nouveaux/nouvelles Citations / Bannières / T-shirts et les vendre (cette limite ne s’applique pas aux fichiers d’artisanat. Vous pouvez continuer à utiliser les fichiers d’artisanat indéfiniment, même lorsque vous faites de nouveaux designs).

Produits Finaux Physiques

Voici des exemples sur la façon d’utiliser vos téléchargements pour des Produits Finaux Physiques. Un Produit Final Physique peut être par exemple un mug mis en vente, sur lequel est imprimé un design.

Voici les choses à faire et à ne pas faire lorsque vous créez des produits physiques.

Vous pouvez

  • Télécharger un design et l’imprimer/le transférer sur un article physique sans y apporter de modifications, puis vendre cet article physique.
  • Télécharger un design, le modifier et l’imprimer/le transférer sur un article physique, puis vendre cet article physique.
  • Vendre en quantités illimitées des articles physiques que vous avez créés avec un design.
  • Vendre un produit physique dans le monde entier, autant de fois que vous le souhaitez (par exemple, un emballage de produits, un vêtement, etc.).
  • Créer des produits physiques pour les donner à des amis ou dans le cadre d'une promotion.
  • Continuer à vendre des articles physiques après la fin de votre abonnement, à condition que les designs pour ces articles aient été créés quand vous aviez un abonnement actif.

Vous ne pouvez pas

  • Fournir une copie numérique du design/de la police d’origine avec votre produit physique.
  • Modifier ou créer de nouveaux designs après la fin de votre abonnement et les imprimer sur des produits physiques que vous vendez (vous pouvez uniquement faire cela si vous avez créé le design quand vous aviez une licence active)

Produits Finaux Numériques

Voici des exemples sur la façon d’utiliser vos téléchargements pour des Produits Finaux Numériques. Un Produit Final Numérique est un produit au format numérique, destiné à la vente à plusieurs personnes (comme par exemple un modèle d'invitation à un mariage). Créer un logo ou un site Web pour un client n'est pas considéré comme un produit final, mais est entièrement couvert par cette licence.

Voici les choses à faire et à ne pas faire lorsque vous créez des produits finaux numériques.

Vous pouvez

  • Utiliser des éléments pour créer un nouveau design. Par exemple, vous pouvez utiliser des éléments floraux pour créer un thème à fleurs sur un modèle d'invitation à un mariage.
  • Créer de nouveaux designs en combinant plusieurs ressources téléchargées et en ajoutant vos propres éléments, à condition que le nouveau design soit aplati et que les éléments originaux ne puissent pas être extraits.

Vous ne pouvez pas

  • Créer des produits qui rentrent en concurrence avec le produit original. Par exemple, vous ne pouvez pas rassembler plusieurs designs et les vendre comme un nouveau produit, ou simplement modifier les éléments de base d’un design comme la couleur et la taille, et le vendre comme si c’était un nouveau produit.
  • Vendre un produit qui entrerait directement en concurrence avec l'article original que vous avez téléchargé. Par exemple, vous ne pouvez pas prendre un modèle de CV, modifier quelques éléments et le ventre comme si c'était un autre modèle de CV.
  • Créer un produit numérique qui inclut des éléments isolés ou permet aux utilisateurs d'extraire des éléments que vous avez utilisés (tous les designs doivent être aplatis).

L'image ci-dessous illustre ce qui est autorisé et interdit en matière d'utilisation de design pour un Produit Final Numérique :
Digital End Product Accepted Usage

Utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD)

Vous trouverez ci-dessous des informations sur l’utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD). Les services de POD vous permettent d’importer des produits/designs et uniquement de les imprimer/les produire lorsque le client passe commande (p. ex. RedBubble, Amazon Merch, Zazzle, etc.).

Voici les choses à faire et à ne pas faire dans le cadre d’une utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD).

Avec une licence de POD Basique, vous pouvez

  • Créer et importer des artisanats et des illustrations sur des sites de POD qui sont diamétralement différents des originaux. Cela signifie que vous devez y ajouter des éléments uniques et distinctifs. Voici un exemple ci-dessous.
  • Utiliser des polices pour créer des citations, des phrases ou encore des mots à la forme artistique, et les importer sur des sites de POD.
  • Générer des ventes en illimité via des sites de POD.
  • Expédier des produits valides de POD partout dans le monde.

Avec une licence de POD Basique, vous ne pouvez pas

  • Simplement importer des designs sans ajouter de nouveaux éléments distinctifs.
  • Combiner plusieurs designs pour créer un « nouveau » design et le vendre.
  • Importer des fichiers de police sur des sites de POD.
  • Importer des motifs sur des sites de POD.

L'image ci-dessous illustre ce qui est autorisé et interdit en matière d'utilisation Basique de l’Impression à la Demande (POD) :
Basic Print on Demand Accepted Usage

Utilisation Complète de l’Impression à la Demande (POD)

Vous trouverez ci-dessous des informations sur l’utilisation Complète de l’Impression à la Demande (POD). Les services de POD vous permettent d’importer des produits/designs et uniquement de les imprimer/les produire lorsque le client passe commande (p. ex. RedBubble, Amazon Merch, Zazzle, etc.).

Voici les choses à faire et à ne pas faire dans le cadre d’une utilisation Complète de l’Impression à la Demande (POD).

Avec une licence de POD Complète, vous pouvez

  • Créer et importer des designs sur des sites de POD qui sont identiques ou similaires aux originaux.
  • Utiliser des polices pour créer des citations, des phrases ou encore des mots à la forme artistique, et les importer sur des sites de POD.
  • Générer des ventes en illimité via des sites de POD.
  • Expédier des produits valides de POD partout dans le monde.

Avec une licence de POD Complète, vous ne pouvez pas

  • Importer des fichiers de police sur des sites de POD.
  • Mettre des fichiers numériques à la disposition de tous en téléchargement, autrement qu’en les important sur un site de POD à des fins de vente.
  • Continuer à vendre des fichiers sous licence de POD Complète sans modification, après la fin de votre abonnement. À la fin de votre abonnement, vous devrez supprimer tous les fichiers sous licence de POD Complète de tous les sites de POD.
    Si vous utilisez des polices ou modifiez un design de façon à entrer dans le cadre de la licence de POD Basique, cette obligation ne s’appliquera pas et vous pourrez continuer à vendre ces fichiers après la fin de votre abonnement.

Utilisation des Broderies

Vous trouverez ci-dessous des informations sur l’utilisation de Broderies. Les fichiers de motif et de police de Broderie à la machine sont cousus sur du textile ou d'autres matériaux à l'aide d'une machine à broder.

Voici les choses à faire et à ne pas faire en matière d’utilisation de Broderies

Avec des Produits de Broderie, vous pouvez

  • Télécharger un design et le coudre sur un article physique sans y apporter de modifications, puis vendre cet article physique.
  • Télécharger un design, le modifier et le coudre sur un article physique, puis vendre cet article physique.
  • Vendre en quantités illimitées des articles physiques que vous avez créés avec un design.
  • Vendre des produits physiques créés à partir de designs de Broderie (vêtements, textiles, etc.) en quantités et pour une durée illimitées.
  • Créer des produits physiques pour les donner gratuitement (cadeaux, produits promotionnels, etc.).
  • Convertir un fichier de Broderie dans un autre format, pour votre usage personnel.
  • Continuer à coudre des polices et designs de Broderie sur des produits physiques, aussi longtemps que votre abonnement est actif.

Avec des Produits de Broderie, vous ne pouvez pas

  • Fournir une copie numérique du design/de la police de Broderie d’origine ou modifiée avec votre produit physique. Vous pouvez uniquement vendre des produits physiques.
  • Vendre un fichier numérique avec ou sans modifications, le donner gratuitement ou le redistribuer d’une quelconque façon.
  • Coudre de nouveaux articles physiques avec la police ou le motif de Broderie après la fin de votre abonnement. Toutefois, vous pouvez continuer à vendre les produits physiques avec les polices/designs de Broderie que vous avez cousus pendant que votre abonnement était actif.

Texte Complet de la Licence

La licence s'applique à toutes les ventes et à tous les téléchargements effectués le 23 mai 2018 et ultérieurement. La licence est un accord entre vous et Creative Fabrica B.V.

Lorsque vous achetez un article en ayant un abonnement actif, vous recevez les droits d'utilisation de cet article, tels que définis dans cette licence.

Utilisations autorisées

  • Les produits peuvent être utilisés pour créer un nombre illimité de projets et/ou de produits (physiques et numériques), en vue d'un usage personnel ou commercial.
  • Les polices peuvent être utilisées pour créer des citations, des textes, des noms, des modèles ou être incorporées dans des designs, autant que vous le souhaitez.
  • Vous pouvez créer des produits finaux numériques en vue de les vendre. Dans tous les cas, le produit que vous créerez devra posséder des caractéristiques nouvelles et distinctes pour former un produit totalement nouveau, qui n'entrera pas en concurrence avec le produit original. Il ne suffit pas de combiner plusieurs téléchargements dans un seul produit. Par exemple, si vous téléchargez plusieurs fleurs afin de créer un thème floral pour un modèle d'invitation à un mariage, vous pourrez vendre ce modèle aplati. Mais si vous téléchargez une fleur et que vous créez un carton d’invitation contenant juste cette fleur, sans apporter de modification significative au design original, il vous sera interdit de vendre ce carton.
  • Les produits peuvent être utilisés pour de l’Impression à la Demande (POD). Selon si le produit est sous licence de POD Basique ou Complète, les utilisations autorisées diffèrent. La licence de POD Basique nécessite de modifier les produits, pour qu’ils n’entrent pas en concurrence avec les produits originaux. La licence de POD Complète vous autorise à utiliser les produits, sans avoir à les modifier.
  • Les designs et polices de Broderie peuvent uniquement être utilisés pour être cousus sur un produit physique. Le produit final physique peut être vendu dans le monde entier, en quantités et pour une durée illimitées, ou peut-être partagé gratuitement. Il est interdit de vendre ou de donner le fichier numérique de Broderie, avec ou sans modifications.
  • Après la fin de votre abonnement, vous pouvez continuer à vendre indéfiniment les articles que vous avez créés pendant que vous aviez un abonnement actif.
  • Après la fin de votre abonnement, vous pouvez créer de nouveaux articles et designs à l’aide de fichiers d’artisanat.
  • Cette licence est valable dans le monde entier.
  • Aucune attribution n’est requise

Utilisations interdites
Cette licence couvre la plupart des scénarios. Cependant, il se peut qu'un scénario n'ait pas été envisagé. Si vous n'êtes pas sûr que le produit puisse être utilisé de la façon dont vous l'avez envisagé, vous acceptez de nous contacter avant de commencer à utiliser le produit à cette adresse : [email protected].

Cette licence peut être mise à jour avec le temps, avec davantage de cas d'utilisation. Si ces nouveaux cas d'utilisation sont ajoutés uniquement à des fins de clarification et ne modifient pas réellement les utilisations autorisées des articles, vous ne serez pas averti de ces ajouts.

  • Les fichiers de police ne peuvent pas être transférés à des tiers, comme des clients ou des partenaires. Si un tiers a besoin de recevoir les fichiers de police, une licence séparée devra être achetée.
  • Il est interdit de convertir les chiffres et les lettres des polices en fichiers individuels ou groupés, et de vendre ces chiffres et ces lettres sous forme d’ensembles ou d'articles individuels.
  • Il est interdit de convertir les polices en polices de Broderie, et de les vendre comme s'il s'agissait de votre propre produit. Vous pouvez convertir les polices en polices de Broderie pour créer vos propres produits de Broderie.
  • Vous n’êtes en aucun cas autorisé à revendre, partager, redistribuer ou transférer des articles téléchargés à des tiers.
  • Vous ne pouvez pas continuer à vendre des fichiers sous licence de POD Complète, sauf si des modifications ont été effectuées, de sorte qu’ils relèvent de la licence de POD Basique.
  • Les polices doivent être utilisées comme un élément de design. Vous pouvez utiliser des polices comme le principal ou le seul élément du design (p. ex. en créant une citation à l'aide d'une police et en vendant le fichier SVG en tant que produit final).
  • Après la fin de votre abonnement, vous ne pourrez plus utiliser de polices et d’illustrations pour créer de nouveaux produits/projets. Vous pouvez continuer à vendre les produits/projets existants que vous avez créés. Vous pouvez utiliser des artisanats pour créer de nouveaux projets.
  • Vous pouvez créer des Produits Finaux Numériques en vue de les vendre. Dans tous les cas, le produit que vous créerez devra posséder des caractéristiques nouvelles et distinctes pour former un produit totalement nouveau, qui n'entrera pas en concurrence avec le produit original. Il ne suffit pas de combiner plusieurs téléchargements dans un seul produit. Les articles sous licence de POD Complète sont l'exception à cette règle. Par exemple, si vous téléchargez plusieurs fleurs afin de créer un thème floral pour un modèle d'invitation à un mariage, vous pourrez vendre ce modèle. Mais si vous téléchargez une fleur et que vous créez un carton d’invitation contenant juste cette fleur, sans apporter de modification significative au design original, il vous sera interdit de vendre ce carton.
  • Les polices et designs de Broderie ne peuvent pas être vendus comme un produit final numérique. Il est interdit de redistribuer le fichier numérique de quelque façon que ce soit.
  • Les polices et designs de Broderie ne peuvent pas être utilisés pour n’importe quel type de POD.
  • Après la fin de votre abonnement, vous ne pourrez plus coudre des polices et designs de Broderie sur de nouveaux produits physiques. Toutefois, vous pouvez continuer à vendre les articles physiques avec les polices/designs de Broderie que vous avez créés pendant que votre abonnement était actif (stock).
  • Les Produits Finaux Numériques doivent être aplatis en toutes circonstances, pour empêcher les clients/utilisateurs d'en extraire le design original. Par exemple, utiliser une fleur pour créer un modèle d’invitation à un mariage avec un thème floral est autorisé, à condition que l’utilisateur ne puisse pas extraire l’image originale de la fleur, depuis le fichier que vous avez créé.
  • Les illustrations et motifs ne peuvent pas être utilisés comme bibliothèque à l’intérieur d’un autre outil, d’une autre plateforme ou d’une autre application. Par exemple, si vous développez un outil qui permet aux utilisateurs de créer des emails (p. ex. Mailchimp), vous ne pouvez pas intégrer les produits que vous avez téléchargés comme ressources pour des modèles d’emails, en laissant notamment les utilisateurs les choisir comme arrière-plans pour leurs emails.
  • Les articles et produits finaux ne peuvent pas être enregistrés comme marque commerciale dans n’importe quel territoire. Cette licence vous donne des droits non exclusifs. D’autres utilisateurs peuvent également télécharger et utiliser les produits. Par conséquent, vous ne pouvez en réclamer la propriété exclusive.

Conditions, indemnisation et avertissement

  • Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Creative Fabrica B.V. et ses directeurs, employés, partenaires et affiliés pour l’ensemble des allégations, procès, réclamations, actions, demandes, dommages, responsabilités, obligations, pertes, paiements, jugements, coûts et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires et frais raisonnables d'avocats) qui découleraient de votre utilisation de l'un des produits obtenus sur ce site.
  • Si vous n'avez pas enfreint les conditions de cette licence et que vous subissez des dommages à cause d'un produit utilisé, nous vous indemniserons en vous remboursant le montant total de vos derniers frais d’abonnement, à condition que vous nous informiez de ces dommages dans les 3 jours ouvrables suivant leur survenue. Les décisions relatives aux paiements d’indemnisations seront prises à la seule discrétion de Creative Fabrica.
  • Creative Fabrica B.V. n’est pas responsable des paiements, des frais légaux et/ou d’autres coûts engagés par une autre partie sans l’accord préalable des dirigeants de Creative Fabrica B.V..
  • Vous comprenez que les articles sont créés et ajoutés par des tiers. Même si nous faisons tout notre possible pour retirer les contenus susceptibles de ne pas respecter les droits d’auteur ou le droit des marques commerciales, Creative Fabrica B.V. ne peut pas être tenu responsable des articles ajoutés. Si vous soupçonnez qu'un article ne respecte pas la loi (nationale) ou le droit des marques commerciales, vous devrez nous en informer dans les plus brefs délais à cette adresse : [email protected].
  • Cette licence ne peut être revendue ou transférée à aucun tiers.
  • Si une partie de cette licence devient nulle ou invalide, le reste de la licence demeurera pleinement en vigueur.

Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter à cette adresse : [email protected].